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Le directeur de la publication est Monsieur Jean-Marc Sépio.

 

Le site est hébergé par la société OVH, dont le siège social est situé 2, rue Kellermann 59100 Roubaix France – Téléphone 1007 ou +33 9 72 10 10 07

 

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Le présent site est régi par les lois françaises.

 

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Les informations communiquées par ce dernier par le biais des formulaires disponibles sur le site sont destinées aux personnels habilités de la société BRIVA, à des fins de gestion administrative et commerciale.

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Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès d’interrogation, de modification et de rectification aux informations qui le concernent.

Il dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données à caractère personnel pour des motifs légitimes, ainsi que d’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Il dispose enfin du droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont il entend que soient exercés, après son décès, ces droits.

Pour exercer ses droits, l’utilisateur doit adresser un email au Correspondant Informatique et libertés/Délégué à la Protection des Données Personnelles de la société BRIVA, accompagné de la photocopie d’une pièce d’identité/titre d’identité afin de garantir de la confidentialité des données, à l’adresse postale suivante : dpd@briva.eu

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Une politique de protection des données à caractère personnel est également consultable sur le sites.

 

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Les liens vers d’autres sites et la modification du site

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La société BRIVA se réserve le droit de modifier le contenu des mentions légales à tout moment et sans préavis.

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Développement :    François Pelletier - logo